Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PROCIMA
/
(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
PROCIMA, société à responsabilité limitée, 3, rue de l'Arrivée, 75015 PARIS.

Numéro de dépôt :
1227229
Date de dépôt :
16/12/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/12/1992
Marque figurative de PROCIMA

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 16 décembre 1982 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PROCIMA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PROCIMA - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PLASSERAUD. - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1227229.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 16 décembre 1992.

PROCIMA a également déposé les autres marques suivantes : STUDIO MINVIELLE , COREXA , (Marque figurative) , LES HUCHERS MINVIELLE , LES HUCHERS MINVIELLE , MINVIELLE , LES HUCHERS


PROCIMA, société à responsabilité limitée, 3, rue de l'Arrivée, 75015 PARIS. - France


CABINET PLASSERAUD. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-27

Meubles, glaces, cadres; articles (non compris dans d'autres classes) en bois, liège, roseau, jonc, osier, en corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, celluloïd et succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques.